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DEUX-MONTAGNES · L-1B GUIDE PRATIQUE

Quelles pièces distinguent emploi et présence physique?

Sources vérifiées :

LA RÉPONSE DIRECTE

Les pièces pertinentes d’emploi et de voyage peuvent montrer différentes parties du parcours. Expliquez ce que représente chaque date et document.

Rapprocher les différences plutôt que les cacher

Une pièce de paie peut continuer durant un voyage; précisez donc le véritable lieu et l’activité. Conservez les preuves authentiques et signalez les périodes manquantes. N’omettez pas les visites américaines simplement parce qu’elles compliquent le calcul.

Classez la preuve selon celui qui l'établit, car cela indique ce que chaque pièce peut prouver. L'employeur établit la paie et les lettres d'affectation, qui témoignent de la relation d'emploi; une autorité frontalière et le passeport témoignent des entrées et des sorties; le demandeur, lui, témoigne de l'objet du voyage, qu'aucun document n'énonce à lui seul. Exemple hypothétique : la paie d'un entrepreneur en irrigation se poursuit sans interruption tout au long d'avril alors que le passeport montre deux entrées aux États-Unis ce mois-là, et les deux registres sont exacts, car la paie n'a jamais été une déclaration sur le lieu.

Placez-les côte à côte et annotez le chevauchement plutôt que de retenir la version la plus simple. Lorsqu'un tampon est illisible ou qu'une sortie n'est pas consignée, inscrivez la limite à côté de l'entrée au lieu de combler le vide de mémoire. Celui qui monte le dossier devrait joindre les pièces sous-jacentes au sommaire, car une conciliation qu'on ne peut pas vérifier par rapport à ses sources appelle les questions qu'elle devait prévenir.