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MASCOUCHE · TN GUIDE PRATIQUE

Un conjoint en TD peut-il aussi accepter un stage non rémunéré?

Sources vérifiées :

LA RÉPONSE DIRECTE

Le TD n’autorise pas l’emploi. L’absence de rémunération ne décide pas si un stage précis est permis; faites examiner ses fonctions et conditions avant d’y participer. Le TD permet les études, sans rendre automatiquement permise toute activité liée à un cours.

Examinez séparément l’activité du conjoint

Fournissez l’entente de stage, les tâches et les exigences scolaires pertinentes. L’arrangement professionnel du titulaire TN n’autorise pas le travail du conjoint. Obtenez une réponse distincte plutôt que d’utiliser l’explication donnée pour le rôle principal.

Confirmez que les documents établissent le lien admissible de conjoint ou d’enfant, ainsi que l’âge et le célibat de l’enfant au besoin. L'emploi est jugé en fonction de l'endroit où la personne effectue physiquement le travail, et non en fonction de l'endroit où l'employeur est enregistré, de sorte qu'un conjoint de TD qui se connecte depuis un appartement aux États-Unis travaille aux États-Unis sans autorisation. Le principal doit démontrer de façon indépendante la citoyenneté canadienne ou mexicaine, une profession inscrite dans l’ACEUM, les qualifications exigées pour cette profession et un emploi convenu à l’avance qui ne constitue pas du travail autonome aux États-Unis. Examinez l’activité réelle avant de supposer que l’aide, le travail à distance ou une description non rémunérée supprime la restriction. Si votre conjoint compte gagner un revenu aux États-Unis, cela exige un statut distinct obtenu selon ses propres mérites.