Demandez le certificat de constitution, le registre des actionnaires, les certificats d’actions émis, les conventions de souscription et les résolutions du conseil, en plus d’une preuve de la citoyenneté de chaque propriétaire. Un tableur préparé par les fondateurs aide à organiser les preuves mais exige des pièces sous-jacentes. Les registres doivent concorder avec les sommes réellement versées pour les actions.
Faire concorder le registre des actionnaires et les relevés bancaires
Pour chaque émission ou transfert, identifiez la contrepartie réelle et les documents de société qui l’appuient. Des actions peuvent correspondre à de l’argent, des biens ou un autre arrangement; n’inventez donc pas un virement pour expliquer chaque participation. Retracez les apports monétaires de leur provenance licite au destinataire et expliquez les opérations non monétaires selon leurs documents. Résolvez fidèlement les écarts de dates ou de procès-verbaux, sans antidater ni modifier l’historique réel de propriété.
La pile de l’argent retrace chaque dollar depuis une origine licite jusqu’au compte en fidéicommis : conventions de vente des actifs liquidés, déclarations fiscales déclarant le produit, contrats de prêt et documents de garantie pour tout emprunt, et relevés bancaires consécutifs sans lacune inexpliquée. Le calendrier d'équipement, les contrats, les créances et les états financiers soutiennent l'évaluation, qui est le dénominateur du test de caractère substantiel, et démontrent que l'entreprise est réelle et opérationnelle plutôt qu'une coquille.
Le dirigeant lit l'accord, pas seulement le registre des actions.