Non. La véritable relation organisationnelle et le contrôle doivent satisfaire aux exigences applicables. Des objectifs semblables ou programmes communs ne démontrent pas seuls cette relation.
Examiner séparément la structure et le poste
Fournissez les pièces juridiques et de gouvernance pertinentes, puis expliquez les véritables tâches et l’emploi admissible. Une mission respectée ou un titre de direction ne remplace aucune partie de l’analyse.
Il existe une relation admissible lorsque l'une des entités possède et contrôle l'autre, ou lorsque le même parent ou le même groupe de personnes possède et contrôle les deux, chaque personne détenant à peu près la même part et la même proportion dans chacune. Vérifiez l’année continue requise à l’étranger au cours de la période rétrospective de trois ans, puis documentez le lien organisationnel admissible, la poursuite des activités de l’entreprise étrangère et, sauf si l’exploitation américaine est un nouveau bureau, la poursuite des activités de l’entreprise américaine. Dans le cas d’un bureau établi, confirmez que l’organisation admissible exerce ses activités aux États-Unis et dans au moins un autre pays; dans le cas initial d’un nouveau bureau, confirmez les activités à l’étranger et les exigences distinctes applicables à un nouveau bureau. Le L-1A exige un poste principalement de gestion ou de direction, comportant la supervision de gestionnaires ou de professionnels subordonnés ou le contrôle d’une fonction essentielle, et l’année à l’étranger doit avoir été accomplie dans une fonction semblable.