Oui. Le don est une origine permise du capital EB-5, mais vous devez alors prouver que l'argent du donateur a été gagné et transféré licitement. Les modalités du don doivent être réelles. Le montant admissible reste le même : 1 050 000 $ US, ou 800 000 $ US pour une zone d'emploi ciblée ou un projet d'infrastructure.
Pourquoi l'historique du donateur devient une question d'admissibilité
La requête porte sur votre capital, et un capital donné traîne avec lui l'historique du donateur. Dans un dossier hypothétique, les trois ventes immobilières de votre frère exigent chacune un titre de propriété et un état de clôture, et le produit doit être visible dans un compte avant de vous parvenir. Ce qui demeure inexpliqué chez lui le demeure chez vous.
Les critères précis exigent l'examen d'un conseiller juridique actuel. Un don doit être authentique, c'est-à-dire que le donateur ne conserve aucune attente de remboursement ni aucune entente informelle prévoyant que les fonds seront rendus une fois le statut obtenu. Faites signer un acte de donation décrivant le lien, le montant et l'absence de toute condition de remboursement, plutôt que de vous fier à une entente familiale verbale.
Lorsque les registres du donateur proviennent de l'extérieur du pays, faites préparer des traductions certifiées et confirmez que les registres bancaires ou immobiliers étrangers respectent la même norme documentaire qu'exigerait le conseiller en immigration pour des registres nationaux. Divulguez avec exactitude le lien et les modalités du don, car un transfert familial inexpliqué attire davantage l'attention qu'un transfert documenté, même lorsque les fonds sous-jacents sont entièrement légitimes.