Passer au contenu
LONGUEUIL · TN GUIDE PRATIQUE

Un titre universitaire signifie-t-il que la nomination convient?

Sources vérifiées :

LA RÉPONSE DIRECTE

Pas à lui seul. L'inscription vise l'enseignement ou la recherche; l'analyse porte donc sur ce que la nomination suppose réellement plutôt que sur le titre conféré par l'établissement. Une nomination assortie d'un titre professoral peut tout de même être construite en grande partie autour du service clinique.

C'est l'activité qui tranche, pas le papier à en-tête

Les départements attribuent des titres professoraux pour de nombreuses raisons, dont l'admissibilité aux subventions et la supervision de stagiaires. La question en immigration est plus étroite : à quoi le médecin consacrera son temps de travail. Lorsque la réponse comprend une ligne de service clinique, ce fait doit être mis au jour et examiné plutôt qu'écarté de la description.

Le conseiller juridique peut alors indiquer si la nomination correspond à l'inscription ou si une autre voie doit être envisagée. Une façon concrète d’éprouver le titre consiste à demander ce qu’il advient si le médecin refuse la ligne de service clinique : la nomination subsiste-t-elle, et le salaire provient-il toujours du même poste budgétaire? Si le poste s’effondre sans le volet clinique, c’est que le volet clinique constitue l’emploi.

Exemple hypothétique : un coordonnateur de recherche clinique et un médecin figurent dans la même trousse de recrutement pour une unité d’essais, et la question TN du coordonnateur est distincte, car une demande TN visant ce rôle dépend de la correspondance des fonctions avec une profession inscrite à la liste de l’ACEUM, et un titre de coordonnateur ne tranche rien en soi. La question du médecin demeure à l’intérieur du libellé enseignement ou recherche. Ni l’un ni l’autre n’est servi par une lettre qui décrit l’unité plutôt que la personne.