Les postes occupés par des employés admissibles travaillant à temps plein pour la nouvelle entreprise commerciale peuvent compter. L'investisseur, le conjoint et les enfants ne comptent pas, peu importe les tâches qu'ils accomplissent. Dix emplois qualifiants sont exigés par investisseur : le calendrier doit donc atteindre dix une fois ces noms retirés.
Reconstruire un calendrier d'emplois qui résiste à l'exclusion
Partez des opérations, pas du chiffre dix. Énumérez les quarts que l'entreprise doit couvrir, les heures que chacun exige et qui a légalement le droit de les travailler. Vérifiez ensuite chaque ligne : s'agit-il d'un poste à temps plein, la personne est-elle un employé admissible, et la paie le démontrera-t-elle?
Ne comptez pas deux fois un poste et ne présumez pas que toute personne autorisée à travailler est nécessairement un employé admissible au décompte EB-5; le conseiller juridique doit vérifier les catégories applicables. Les méthodes diffèrent entre l'investissement direct et le centre régional. Soupesez un poste à temps plein au regard des arrangements qui y ressemblent sans en être.
Un rôle atteignant les heures hebdomadaires exigées n'équivaut pas à deux postes à temps partiel additionnés, même si un partage d'emploi admissible peut recevoir un traitement différent; faites confirmer par un conseiller juridique laquelle de ces descriptions correspond réellement à l'horaire avant d'ajouter cette ligne au calendrier. Opposez aussi une couverture intermittente ou saisonnière à un travail permanent, car un rôle qui n'existe qu'en période de pointe répond à une autre question que celle posée par la norme. Si l'entreprise a véritablement besoin de moins d'employés permanents que le décompte l'exige, c'est un problème de modèle d'exploitation à régler avant le dépôt, non un problème de rédaction.