La résidence seule n’autorise pas le travail. Examinez les véritables activités américaines et les exigences d’immigration applicables avant de vous fier à l’horaire proposé. Demandez ce que l’entreprise a réglé avant de demander ce que la personne peut faire. Quelle entité l’emploie pendant les périodes américaines, quelle entité dirige le travail, et l’entité d’accueil entretient-elle une relation admissible avec l’employeur étranger : ces trois réponses viennent en premier. La résidence, le lieu de la paie et la fréquence des retours se situent en aval et ne tranchent rien par eux-mêmes.
Utiliser le lieu physique et l’activité réelle
Précisez le travail effectué aux États-Unis et l’entité concernée. Ni les retours fréquents au Canada ni une description de télétravail ne remplace un fondement admissible pour l’affectation américaine ou les exigences de savoir L-1B. Les conditions applicables sont assez claires pour qu’on y confronte un plan.
Le L-1B exige une année continue d’emploi admissible à l’étranger auprès d’une entité liée au cours des trois années précédentes, des connaissances spécialisées du produit, du service, de la recherche, de l’équipement, des techniques ou de la gestion de l’organisation, et un poste américain qui les met à profit. La durée maximale du séjour en L-1B est généralement de cinq ans. Aucune de ces conditions ne fléchit du fait que la personne dort au Canada.
Lorsque les périodes américaines sont brèves, la question demeure celle de l’activité qui s’y déroule : un travail productif rémunéré pour l’entité américaine est un travail, quel que soit le nom donné au déplacement à l’interne. Faites qualifier l’activité réelle avant que le schéma se répète, et non une fois qu’il existe déjà.