Lisez l’aperçu comparaison des parcours général
Un projet de Sainte-Catherine peut qualifier son futur exploitant américain de conseiller. Expliquez l’emploi, la propriété et les tâches réels plutôt que de traiter ce titre souple comme une catégorie autonome. Une première comparaison devrait produire des listes de preuves pour un transfert admissible et pour la propriété et le contrôle d’un investisseur visé par traité. Pour le L-1, la personne doit compter une année étrangère admissible au cours des trois années précédant la demande; le L-1A est généralement limité à sept ans et le L-1B à cinq ans. Pour l’E-2, l’entreprise doit être réelle et non marginale, et les fonds doivent être engagés irrévocablement; ils doivent aussi être à risque. Décidez quels faits peuvent être démontrés sans reformuler la relation.
Évaluer l’emploi et le rôle L réels
Le L général exige l’année continue étrangère admissible dans les trois années pertinentes, en gestion, en direction ou dans une fonction de connaissances spécialisées, un rôle américain admissible selon ses propres critères et un lien admissible entre entreprises avec l’activité internationale requise. Un titre de conseiller ou une relation commerciale n’établit pas en soi l’emploi admissible. Analysez le parcours sous-jacent sans conclure selon l’étiquette seule. Exemple hypothetique : une entreprise de logiciels d’arpentage marin veut que sa responsable canadienne de produit ouvre le marché américain tout en achetant une participation minoritaire. Le registre des actions, le contrat d’emploi et la matrice d’autorité déterminent si le plan est un transfert, une entente d’investisseur ou aucune de ces options. Elle et l’entreprise doivent choisir une description de rôle exacte.
Évaluer l’autorité et l’engagement réels de l’investisseur
L’E-2 exige la nationalité conventionnelle pertinente, généralement une propriété d’au moins 50 % par les ressortissants concernés et le développement et la direction grâce à un contrôle admissible. Des fonds licites substantiels doivent être engagés à risque dans une entreprise réelle, active et non marginale. Conseiller l’entreprise d’autrui ne prouve pas en soi le contrôle investisseur ou l’engagement de capital requis.
Conserver les conditions supplémentaires de lancement ou de propriétaire
Avant de retenir une étiquette, consignez l’employeur envisagé, la personne qui dirige le travail, les propriétaires, les livrables et le contenu réel des contrats. Expliquez une différence entre le contrat de consultation et le projet d’immigration. Pour le nouveau bureau L-1A, conservez les preuves de l’année étrangère de gestion ou de direction, des locaux et du soutien du rôle dans la première année. Pour un propriétaire ou actionnaire important, les services américains temporaires et l’affectation étrangère subséquente comptent aussi. Le même titre peut masquer une relation qui ne satisfait pas à la voie examinée.
Quoi d’autre vous préoccupe?
Le fait d’être propriétaire ou administrateur d’une entreprise me rend-il admissible au L-1A?Quel historique d’emploi un examen de mutation L-1 devrait-il couvrir?Qu’est-ce qui distingue un dossier de nouveau bureau L-1A?Comment un propriétaire d’entreprise devrait-il comparer le L-1 et le E-2?Révision éditoriale des sources : 2026-09-07. Conseils généraux de préparation, et non une évaluation individuelle.