Lisez l’aperçu comparaison des parcours général
Une personne de Saint-Amable peut obtenir une franchise ou une licence de marque américaine. Examinez la propriété et les droits de décision réels plutôt que de présumer que l’entente crée un transfert interne ou l’admissibilité investisseur. Un premier examen devrait comparer les documents de contrôle corporatif avec la propriété de l'investisseur, l'historique de travail étranger de l'employé et les engagements d'exploitation. Exemple hypothetique : un fabricant de commandes de fours céramiques peut acheter une licence de marque pendant que son fondateur cherche aussi à transférer un employé d'une société étrangère liée. La décision est de savoir si les dossiers appuient le lien L admissible, l'entreprise investisseur E-2 ou aucun des deux, avant que l'argent ne soit engagé dans la mauvaise voie.
Vérifier le lien L réel
L exige un lien admissible de société mère, succursale, filiale ou société affiliée, pas simplement le droit d’utiliser un nom ou de vendre un produit. Le L général exige aussi l’année continue étrangère admissible de la personne dans les trois années pertinentes, en gestion, en direction ou dans une fonction de connaissances spécialisées, ainsi qu’un rôle américain admissible selon ses propres critères. L’activité internationale requise doit être établie. Commencez par les registres d'actions, les documents constitutifs et les droits de contrôle avant d'évaluer l'utilisation de la marque. La décision pratique est de savoir si ces documents établissent un lien L admissible ou une entreprise E-2 possédant la propriété, le contrôle et les capitaux requis.
Vérifier l’entreprise réelle de l’investisseur
L’E-2 exige la nationalité conventionnelle pertinente, généralement une propriété d’au moins 50 % par les ressortissants concernés et le développement et la direction grâce à un contrôle admissible. Des fonds licites substantiels doivent être engagés à risque dans une entreprise réelle, active et non marginale. Les frais de franchise ou la notoriété de la marque n’établissent pas tous ces critères; analysez l’entreprise du demandeur et ses droits véritables. Commencez par les registres d'actions, les documents constitutifs et les droits de contrôle avant d'évaluer l'utilisation de la marque. La décision pratique est de savoir si ces documents établissent un lien L admissible ou une entreprise E-2 possédant la propriété, le contrôle et les capitaux requis.
Conserver les critères propres au lancement et au propriétaire
Le L-1A de nouveau bureau exige l’emploi étranger de gestion ou de direction, des locaux suffisants et des preuves soutenant le rôle américain dans un délai d’un an. Un propriétaire ou actionnaire important doit aussi démontrer les services temporaires américains et l’affectation ultérieure à l’étranger. Identifiez les entités juridiques, les droits et les preuves derrière l’exploitation de marque avant de choisir la catégorie. Commencez par les registres d'actions, les documents constitutifs et les droits de contrôle avant d'évaluer l'utilisation de la marque. La décision pratique est de savoir si ces documents établissent un lien L admissible ou une entreprise E-2 possédant la propriété, le contrôle et les capitaux requis.
Quoi d’autre vous préoccupe?
Le fait d’être propriétaire ou administrateur d’une entreprise me rend-il admissible au L-1A?Quel historique d’emploi un examen de mutation L-1 devrait-il couvrir?Qu’est-ce qui distingue un dossier de nouveau bureau L-1A?Comment un propriétaire d’entreprise devrait-il comparer le L-1 et le E-2?Révision éditoriale des sources : 2026-09-07. Conseils généraux de préparation, et non une évaluation individuelle.