Cela dépend de toutes les preuves et exigences de dépôt applicables, sans se limiter à une pièce reçue. Rapprochez le nouveau document du reste du dossier.
Vérifier ce que le remplacement a changé
Une pièce peut résoudre une lacune ou en révéler une autre. Si un délai officiel de réponse s’applique déjà, suivez cette échéance réelle sans présumer qu’une demande d’archives la suspend; aucun jalon de préparation ne promet un délai de décision. Considérez l’arrivée d’un document comme une invitation à relire le dossier plutôt que comme la fin du travail.
Lisez la nouvelle pièce en regard de la chronologie et posez trois questions : change-t-elle une date, change-t-elle un montant, introduit-elle une partie ou un compte qui n’a pas encore été expliqué. Exemple hypothétique : un investisseur qui met sur pied une pépinière en environnement contrôlé reçoit le dernier relevé de remplacement, lequel révèle un virement provenant d’un compte au nom d’un proche jusque-là absent du dossier. Le dossier est désormais plus complet et moins prêt qu’une heure plus tôt, puisque ce virement exige sa propre explication de source.
Lorsqu’un délai officiel court déjà, c’est ce délai qui commande, peu importe où en est la demande d’archives; lisez donc la date inscrite à l’avis, remontez à rebours et signalez tout manque à l’avocat pendant qu’il reste du temps pour agir. L’assemblage d’un dossier est un jalon de préparation et ne dit rien du moment de la décision.