Le FAM indique que le temps comme personne à charge L-2 ne compte pas dans le maximum principal L-1. La personne doit néanmoins satisfaire indépendamment aux exigences de la catégorie principale proposée.
Distinguer l’historique de statut des droits actuels
Les conjoints L admissibles sont autorisés à travailler en raison de leur statut avec les pièces appropriées; les enfants n’obtiennent pas de droit au travail du seul fait du statut à charge L. Une demande principale ultérieure nécessite sa propre analyse d’emploi, de savoir et d’entreprise. Établissez le statut propre à la personne pour chaque période avant de considérer leur total, car le temps à titre de personne à charge et le temps à titre de titulaire principal ne s’établissent pas par les mêmes documents.
La conséquence pratique de la position du FAM est que les périodes de dépendance doivent être prouvées et non simplement affirmées : conservez l’approbation ou la fiche d’admission indiquant la classification, et pas seulement le souvenir que la famille voyageait ensemble. La personne qui est passée plus d’une fois du statut de personne à charge à celui de titulaire principal devrait documenter chaque transition séparément, puisque ce sont ces bascules qui font habituellement perdre pied à une chronologie. Une demande principale ultérieure exige toujours sa propre analyse de l’emploi, des connaissances et de l’entreprise, et le fait que le temps antérieur ne compte pas dans le maximum ne dit rien sur l’admissibilité du nouveau poste.
Lorsqu’une période de dépendance ne peut pas du tout être prouvée, dites-le avant que quiconque se fie à l’analyse, car une période impossible à prouver constitue un problème distinct d’une période qui compte dans le maximum.